RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE BUSSEROLLES
Vendredi 3 octobre 2025 à 20h15 à la Mairie
ORDRE DU JOUR :
Présentation de Léa (remplacement du congé maternité de la secrétaire)
Retour d’expérience de Chloé lors de son séjour au Vietnam dans le cadre de ses études.
0. Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
- Modification du RIFSEEP (suite avis favorable CST)
- IFSE Régie (suite avis favorable CST)
- Fixation des critères d’évaluation des agents (suite avis favorable CST)
- Tableau des emplois et des effectifs
- Incorporation de biens sans maîtres dans le domaine communal
- Renouvellement CDAS/CNAS
- Renouvellement adhésion artothèque 2026
- Approbation du rapport d’activité de la CCPN 2024
- Indemnité pour le gardiennage des églises
- Questions diverses :
- Projet de délibération à soumettre à l’avis du CST : Prévoyance santé
- Remplacement à l’agence postale communale fin octobre 2025
- Point avec l’architecte sur la construction de l’atelier municipal
- SDE 24 : investissement réalisé sur la commune depuis 2015