Conseil Municipal de Busserolles
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE BUSSEROLLES
Mardi 15 Octobre 2024 à 20h15 à la Mairie (salle du conseil)
ORDRE DU JOUR :
Présentation par Chloé VALADE d’un stage à l’étranger
0. Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
- Renouvellement de la convention « petits-déjeuners » 2024-2025
- Renouvellement adhésion CDAS/CNAS 2025
- Renouvellement adhésion à l’Artothèque de Trélissac pour 2025
- Renouvellement de la convention de partenariat avec La Poste pour la gestion d’un point de contact (Agence Postale Communale)
- Désignation et recrutement d’un coordonnateur communal dans le cadre du recensement de la population 2025
- Recrutement d’agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population 2025
- Contrat d’agent polyvalent arrivant à son terme
- Approbation du rapport de la CLECT validé en conseil communautaire le 26 septembre 2024
- Révision des loyers
- Indemnité pour le gardiennage de l’église
- Fiabilisation de la dette – Autorisation d’enregistrement d’une écriture non-budgétaire
- Prescription de TVA collectée sur la location du Bar-Restaurant à entériner
- Approbation du rapport d’activité de la CCPN 2023
- Approbation du RPQS de la régie de l’eau de la CCPN
- Questions diverses
- Présentation du travail de l’archiviste
- Biens sans maître à La Ribière
- Bibliothèque
Panneau Pocket
La mairie de Busserolles s’est équipée de PanneauPocket, l’application d’informations et d’alertes, dans le but d’être au plus proche de ses habitants.
PanneauPocket est une application mobile qui permet aux collectivités de transmettre en temps réel des alertes, actualités officielles locales et messages de prévention.
L’administré met en favoris toutes les entités qui l’intéresse : les Communes et Intercommunalités qui l’entoure, son Syndicat des eaux, de traitements des ordures ménagères, l’école de ses enfants, la Gendarmerie dont il dépend, etc.
Tout l’écosystème du citoyen se retrouve dans 1 seule et unique application !
Côté habitants, l’application est gratuite, sans publicité, sans création de comptes ni aucune récolte de données personnelles. Il suffit de quelques secondes pour installer PanneauPocket sur son smartphone et mettre en favoris une ou plusieurs collectivités. Toujours présent sur son téléphone mais aussi sur sa tablette, PanneauPocket est accessible également depuis son ordinateur (www.app.panneaupocket.com).
La commune de Busserolles diffuse sur PanneauPocket des alertes et arrêtés de la préfecture, alertes météo, coupures réseau, travaux à venir, comptes-rendus de conseils municipaux, évènements de la vie quotidienne et manifestations… L’administré reçoit les informations, depuis chez lui ou en déplacement, au travail ou en vacances.
Depuis 2017, l’application rend la vie de + de 10 500 collectivités plus facile et plus sereine.
100% Française, PanneauPocket est N°1 en France depuis 2017 en nombre de collectivités équipées et en nombre de téléchargements par les habitants. Cette solution digitale extrêmement simple, pratique et à moindre coût permet de renforcer la proximité Élus-Administrés.
L’entreprise œuvre depuis sa création pour aider les territoires ruraux et leurs acteurs. C’est dans cette démarche que tout naturellement la Gendarmerie Nationale et PanneauPocket ont signé un partenariat en 2021. L’ensemble des Gendarmeries de France se sont équipées de l’application pour permettre aux forces de sécurité de sensibiliser un maximum de citoyens et d’augmenter ainsi l’efficience du dispositif opérationnel de tranquillité publique.
Festivités ÉTÉ 2024
Olympiades - Terre de Jeux 2024
Dimanche 23 Juin
Venez participez aux olympiades de Busserolles à partir de 10h30 au parking du Tennis. Les inscriptions se feront sur place pour découvrir ou redécouvrir diverses activités sportives totalement gratuites !
- 10h00 : Randonnée Cyclo découverte « Tous en Selle » proposé par le club VVPN : www.vvpn.clubeo.com
- 12h00 : Restauration sur place à 8€ – Réservation au 06.89.33.91.02
- 14h00 : Présentation du parcours d’une jeune juge arbitre de notre territoire aux JO 2024
- 14h24 : Départ des 2024 mètres (course, marche, vélos, etc…)
- 16h30 : Remise des médailles !
Buvette, gâteaux, crêpes et glaces à l’eau vous seront proposés tout au long de la journée !
Concert de Musique Ancienne
Mercredi 17 Juillet
- 20h30 : Eglise de Busserolles – concert de musique ancienne avec Pauline ANDRÉ et Romain CASTAGNET
10€ pour les adultes – Gratuit pour les moins de 16 ans – Sur réservation au 05.53.60.53.04
Fête foraine au plan d'eau de Busserolles
Retour des auto-tamponneuse !! Manèges, tir à la carabine, pêche aux canards, pouss pouss, crêpes, confiserie, maquillage pour enfants, etc...
Samedi 20 Juillet
- 20h00 : Entrecôte – Soirée dansante avec la Discomobile « La Décibelle » ! – 15€ pour les adultes – 9€ pour les enfants de moins de 10 ans – Réservation au 06.89.33.91.02
Dimanche 21Juillet
- 15h00 : Glissade pour enfants
- 18h00 : Marché de Producteurs (restauration sur place, apportez vos couverts)
- 20h00 : Bandas les Cols Verts
- 23h00 : Feu d’artifice musical ! – Offert par la municipalité
Lundi 22 Juillet
- 15h00 : Jeux et manèges enfants
- 19h30 : Omelette ! 12€ pour les adultes – 6€ pour les moins de 10 ans – Réservation au 06.89.33.91.02
Retransmission de l'ouverture des Jeux Olympiques 2024
Vendredi 26 Juillet
- 19h30 : Rendez-vous à la salle des fêtes de Busserolles – Repas et animations
Petit marché de nuit & Soirée moules frites
Samedi 27 Juillet
- À partir de 19h30 : Moules frites – Soirée dansante avec DJ Luc ! – Sur réservation au 06.89.33.91.02
Randonnée nocturne dînatoire - 8 Km
Samedi 3 Août
- 19h30 / 20h00 : Départ du plan d’eau de Busserolles – 14€ pour les adultes – 7€ pour les enfants – Gratuit pour les moins de 6 ans – Apportez votre verre (ou consigne 1€) et votre torche ! – Inscription au 06.76.07.21.48 ou 06.14.44.16.63
Randonnée VTT & Vide grenier
Dimanche 4 Août
- Vide grenier toute la journée au bourg : 1€/mètre – Renseignements au 06.31.09.52.55 – Restauration sur place !
Pour nos amis les randonneurs (VTT et marche) : Départ du camping à partir de 8h00 :
- Randonnée VTT : 15Km / 25Km / 35Km / 45Km – 3€ pour les licenciés – 5€ pour les non licenciés (port du casque obligatoire)
- Randonnée marche : 12Km – 3€
- Renseignements au 06.89.33.91.02
Concert de musique classique
Lundi 5 Août
- 20h30 : Eglise de Busserolles – Hélène PAPADOPOULOS au piano qui accompagnera sa sœur Marie-Claudine PAPADOPOULOS au violon !
15€ pour les adultes – Gratuit pour les mineurs – Sur réservation au 06.88.52.39.94
- A l’issu du concert : un vin d’honneur sera offert aux spectateurs en présence des musiciens !
Messe de l'Assomption
Jeudi 15 Août
- 10h30 : Oratoire de Notre Dame des Champs
Transport scolaire 2024-2025
Syndicat Mixte d’Intervention et de Prévention Scolaire de NONTRON – Secteur de PIEGUT-PLUVIERS
Année Scolaire 2024 / 2025
Tous les élèves du primaire et du secondaire qui souhaitent emprunter le bus scolaire devront s’inscrire dès que possible
et impérativement avant le 20 Juillet 2024 (après cette date, 24 € de frais d’inscription seront impérativement facturés par élève).
ATTENTION : cette année aucun dossier prérempli ne sera distribué aux enfants :
Les dossiers d’inscriptions vierges sont disponibles dès le 12 juin auprès de votre mairie, sur le site de la mairie de Piégut-Pluviers du syndicat (à la mairie de St Barthélémy de Bussière) et par mail au syndicat (smiips@orange.fr) ; n’hésitez pas à les demander.
- Inscription en ligne : elle sera accessible à partir du 11 juin 2024 à l’adresse Formulaire d’inscription – Okina (nouvelle-aquitaine.fr). La photo d’identité, obligatoirement au format 3,5 x 4,5 cm, devra être directement scannée et intégrée dans le dossier en ligne. Vous devrez cependant toujours renvoyer au SMIPS les coupons gilets jaune et sms que vous devrez demander au syndicat par mail à l’adresse smiips@orange.fr.
- Inscription papier : Les documents sont à retourner au SMIIPS, dument complétés, datés et signés, dans les meilleurs délais et impérativement avant le 20 juillet 2024 uniquement par courrier. Vous devrez y joindre une photo d’identité de votre enfant au format réglementaire 3,5 x 4,5 cm ainsi qu’une copie de votre avis d’imposition 2024 sur les revenus 2023 si vous avez déclaré vos revenus en ligne ou une copie de votre avis d’imposition 2023 sur les revenus 2022 si vous avez déclaré vos revenus en format papier, pour l’établissement du tarif.
Adresse de retour des dossiers : S.M.I.I.P.S Piégut-Pluviers – Mairie de St Barthélémy de Bussière – 73 place de la Liberté – 24360 St Barthélémy de Bussière – 05.53.56.40.75.
Si votre enfant était déjà inscrit sur l’année scolaire 2023-2024, il possède déjà sa carte de bus magnétique. Vous devez impérativement la conserver pour l’année scolaire 2024-2025. (Nous vous rappelons qu’elle ne sera activée qu’après validation définitive de l’inscription de l’enfant). Pour ceux qui auront une carte pour la 1ère fois, elle vous sera adressée directement par un prestataire de La Région à votre domicile.
Télécharger ci-dessous les éléments nécessaires à l’inscription de votre enfant :
Programme de voirie 2021-2024
Dans sa séance du 6 juillet 2021, le conseil municipal de Busserolles a décidé de lancer avec l’assistance de l’ATD24, un marché à bon de commande dans le cadre de sa programmation de réfection de voirie 2021-2024.
Pour 2023, le bon de commande n°5 a été signé pour les voies suivantes :
- Route de La Chataignolle à La Garenne
- Voie Communale 103 bis : Le Mangot « Route des Eucalyptus » sur 295m
Brûlage des végétaux
La réglementation des usages du feu dans votre commune
A Busserolles, le brûlage des végétaux PAR LES PARTICULIERS est toléré entre le 1er octobre et le dernier jour de février mais est interdit aux collectivités et entreprises d’espaces verts.
Le brûlage des végétaux est soumis à déclaration que vous devrez déposer en la Mairie de Busserolles, 5 jours avant sa réalisation. Les préconisations suivantes doivent être respectées :
- brûlage réalisé entre 10h et 16h,
- en l’absence de vent,
- sur une place dégagée de toute végétation et accessible à un véhicule de secours,
- en présence de moyens humains et matériels permettant d’enrayer tout incendie.
En dehors des brûlages tolérés visés ci-dessus, des autorisations de brûlage peuvent être sollicitées pour des motifs exceptionnels ou d’urgence. La demande doit être transmise à la Préfecture de la Dordogne, 21 jours avant sa réalisation (un arbre tombé suite à un coup de vent n’est pas un motif exceptionnel ou d’urgence).
Dans tous les autres cas, les déchets verts doivent être éliminés via les filières classiques : déchetterie, broyage, compostage, etc…
Plus d’informations sur la site de la Préfecture de la Dordogne : La règlementation des usages du feu
Les autres usages du feu
Les feux de camp, les feux liés à des manifestations festives, les barbecues mobiles, les réchauds ainsi que les feux d’artifices, sont strictement interdits en forêt et à moins de 200 mètres des forêts entre le 1er mars et le 30 septembre.
L’usage de lanternes volantes (ou lanternes chinoises, skylantern, lanternes célestes) est interdit de façon permanente sur l’ensemble du département.
Aucune dérogation ne pourra être accordée à ces interdictions