Conseil Municipal de Busserolles

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE BUSSEROLLES

Mardi 26 Novembre 2024 à 20h15 à la Mairie (salle du conseil)

ORDRE DU JOUR :

0. Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal

  1. Demande de subvention au titre de la DETR 2025
  2. Attributions de subventions – Collège de Piégut-Pluviers
  3. Décision Modificative n°1 – Budget Principal – Virement et augmentation de crédits
  4. Transport des élèves à la piscine – Participation financière de la commune de Teyjat
  5. Acquisition d’une parcelle au lieu-dit Leyméronnie
  6. Mise en vente du bâtiment du Tilleul
  7. Adhésion au service d’urbanisme unifié pour l’instruction des autorisations du droit du sol (ADS) de la Communauté de communes Périgord-Limousin
  8. Renouvellement des contrats statutaires CNP Assurance 2025
  9. Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Régie assainissement de la CCPN
  10. Questions diverses
    • Projet à présenter au CST avant de délibérer : Adhésion à la convention de participation pour le risque « Prévoyance »

by MairieB