Conseil Municipal de Busserolles
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE BUSSEROLLES
Jeudi 16 avril 2026 à 20h15 à la Mairie
ORDRE DU JOUR :
- Annule et remplace la délibération n°2026-13 : Détermination du nombre d’adjoints.es
- Annule et remplace la délibération n°2026-14 : Election des adjoints.es
- Annule et remplace la délibération n°2026-15 : Fixation des indemnités de fonction des élus
- Annule et remplace la délibération n°2026-16 : Versement des indemnités aux adjoints
- Institution d’une indemnité de fonction de conseiller municipal titulaire de délégation
- Vote des taux d’impositions de fiscalité directe locale 2026
- Approbation du CFU du Budget Principal 2025
- Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025 du Budget Principal
- Approbation du CFU du Budget Annexe 2025
- Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025 du Budget Annexe
- Questions diverses
